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Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 1er août 1986

Arrêtés
06 Août 2025

Ci-dessous l’arrêté du 30 juillet 2025 apportant de nouvelles modifications à l’arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procéd...

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Cartes des louvetiers 2025-2029

Formulaires
06 Août 2025

Circonscription des louvetiers de la Charente-Maritime pour 2025-2029.

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Arrêté moratoire Courlis cendré et Barge à queue noire

Arrêtés
01 Août 2025

Voici ci-dessous l’arrêté prolongeant d’une année supplémentaire les moratoires de suspension de la chasse du courlis cendré et de la barge à queue...

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Arrêté mare de tonne n°25EB466

Arrêtés
21 Juillet 2025

Les dispositions entrent en application à compter du 17 juillet 2025, à 8 heures. Ce document abroge l'arrêté mare de tonne n°25EB420 du 25 juin 2025.

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Arrêté mare de tonne n°25EB420

Arrêtés
26 Juin 2025

Arrêté n°25EB420 relatif à l'interdiction pour le remplissage des mares de tonne sur les bassins du Curé, Sèvre Niortaise, Marais Nord et Sud de Rochefort, le Mig...

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Déclaration d'appelant 2025/2026

Formulaires
26 Juin 2025

Toute modification du lieu de détention des appelants doit faire l'objet d'une déclaration auprés de la fédération, par le détenteur dans les 30 jours qui sui...

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