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Réglementations - Autres réglementations

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Réglementations

Modalités de calcul Contribution territoriale 2023

Autres réglementations
13 Juillet 2023

Ci-desous, la version définitive, amendée et corrigée, des modalités de calcul de la contribution territoriale.

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Fermeture gibier d'eau & migrateurs

Autres réglementations
10 Décembre 2021

Dates de fermeture du gibier d'eau & des migrateurs - Saison 2021-2022

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Réglementation armes à feu

Autres réglementations
23 Mars 2020

La nouvelle réglementation des armes de chasse: Retour sur une longue négociation, réponse à 10 questions clefs, le recensement des armes en France.

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La chasse au vol

Autres réglementations
23 Mars 2020

Conformément à l'article L. 424-4 du code de l'environnement, la chasse au vol est avec la chasse à tir dont celle à l'arc et la chasse à courre, l'un des trois mode...

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Chasse à l'arc

Autres réglementations
23 Mars 2020

La chasse à l'arc est autorisée aux mêmes périodes que celle à tir. Les chasseurs doivent être en possession d'un certificat de capacité délivr...

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Vénerie

Autres réglementations
23 Mars 2020

La vénerie sous terre est ouverte du 15 sept. au 15 janv. L'exercice de la vénerie du blaireau est autorisé pour une période complémentaire allant du 15 mai ...

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