Nouveaux statuts
- Formulaires
- 10 Juillet 2020
En téléchargement, les nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.
Télécharger le documentEn téléchargement, les nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.
Télécharger le documentEn copie la demande de déclaration piégeage à faire auprés de votre mairie
Télécharger le documentRappel réglementaire: Le lâcher en nature d'appelants de "réforme" est interdit
Télécharger le documentA votre disposition, la version définitive du schéma départemental de gestion cynégétique de la Charente-Maritime, pour les années 2017 à 2023.
Télécharger le documentFormulaire à retourner à : DDTM - service chasse 89 avenue des cordeliers 17018 La Rochelle cedex 1
Télécharger le documentLa demande d'autorisation vous permettant de faire la déclaration de reprise et de lâcher d'espèces, est à renvoyer à la Fédération. Celle-ci se charger...
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