AP_23EB553 Restrictions mares de tonne
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- 13 Juillet 2023
Arrêté limitant provisoirement les prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne sur 3 bassins. En vigueur à compter du 2 juin à 8h.
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Modalités de calcul Contribution territoriale 2023
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- 13 Juillet 2023
Ci-desous, la version définitive, amendée et corrigée, des modalités de calcul de la contribution territoriale.
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AP_23EB016 "Chasse Anticipée" 2023/2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté relatif à l'ouverture spécifique de chasse anticipée 2023/2024. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2022-2023 pou...
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AP_23EB013 "Sécurité Chasseurs et Non Chasseurs" 2023-2024
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- 02 Juin 2023
Arrêté 2023/2024 fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynég...
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AP_23EB0019 "Lièvre" 2023/2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "lièvre brun" sur le département de la Charente-Maritime pour la saison cynégétique 2023/2024. 1 d...
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AP_23EB017 "Faisan" 2023/2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté relatif aux plans de gestion cynégétique "Faisan" pour la saison cynégétique 2023/2024 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cyn...
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