Demande de battues anticipées aux sangliers
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- 17 Juillet 2020
Document à envoyer à la DDTM à l'adresse suivante: ddtm-ebdd@charente-martime.gouv.fr
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Nouveaux statuts
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- 10 Juillet 2020
En téléchargement, les nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.
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Formulaire de déclaration piégeage
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- 27 Mars 2020
En copie la demande de déclaration piégeage à faire auprés de votre mairie
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Tout savoir sur les appelants
- Formulaires
- 23 Mars 2020
Rappel réglementaire: Le lâcher en nature d'appelants de "réforme" est interdit
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Délégation du droit de destruction
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- 23 Mars 2020
En pièces attachés, quelques points important à retenir ainsi que le formulaire.
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Installation d'un chenil
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- 23 Mars 2020
Vous trouverez dans cet article, les droits et les obligations concernant l'installation d'un chenil.
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FDC17
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