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Taxe GEMAPI: GEstion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations

Sur la taxe GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations) De nombreux adhérents nous posent la question sur les modalités de répartition de ...

Nouveaux statuts

En téléchargement, les nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.

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Formulaire de déclaration piégeage

En copie la demande de déclaration piégeage à faire auprés de votre mairie

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Tout savoir sur les appelants

Rappel réglementaire: Le lâcher en nature d'appelants de "réforme" est interdit

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Demande d'autorisation de destruction du lapin de garenne

Formulaire à retourner à : DDTM - service chasse 89 avenue des cordeliers 17018 La Rochelle cedex 1

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Reprise et lâcher d'espèces

La demande d'autorisation vous permettant de faire la déclaration de reprise et de lâcher d'espèces, est à renvoyer à la Fédération. Celle-ci se charger...

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