Siège fermé tous les 1er mardis de chaque mois.

Réglementations - Arrêtés

Accueil
Réglementations

Arrêté du 29 août 2025 encadrant la chasse de la tourterelle des bois

Arrêtés
29 Août 2025

Chasse autorisée dès le 30 août. L’arrêté ministériel précise un PMA National de 10560 oiseaux. Il est ainsi précisé, d...

Télécharger le document

Arrêté du 29 août 2025 encadrant la chasse des canards

Arrêtés
29 Août 2025

Attention : Suspension de la chasse de l’Eider à duvet jusqu’en 2030 et suspension provisoire du Fuligule Milouin L’arrêté précise pour les canards : P...

Télécharger le document

Arrêté du 29 août 2025 encadrant la chasse de la caille des blés

Arrêtés
29 Août 2025

Pour la caille, dès le 30 août : PMA de 10 oiseaux par jour et par chasseur pour la Charente Maritime Déclaration en priorité sur ChassAdapt ou renseignement sur le carn...

Télécharger le document

Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 1er août 1986

Arrêtés
06 Août 2025

Ci-dessous l’arrêté du 30 juillet 2025 apportant de nouvelles modifications à l’arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procéd...

Télécharger le document

Arrêté moratoire Courlis cendré et Barge à queue noire

Arrêtés
01 Août 2025

Voici ci-dessous l’arrêté prolongeant d’une année supplémentaire les moratoires de suspension de la chasse du courlis cendré et de la barge à queue...

Télécharger le document