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Retrouvez ici l’ensemble des documents utiles à votre pratique !
Cette rubrique met à votre disposition toutes les ressources nécessaires pour vous accompagner dans vos démarches et votre activité.

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Bon de commande Jachères Environnement et Faune Sauvage

Bon de commande à retourner avant le 31 Janvier.

Formulaires

Publié le : 16/12/2025

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Maladie d’Aujeszky

Ce document à destination des chasseurs, présente les précautions à prendre pour limiter, autant que possible, le risque de transmission aux chiens de la maladie d’Aujeszky.

Autres documentations

Publié le : 12/12/2025

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Système d’Information sur les Armes

La création de ce compte SIA est une démarche obligatoire et simple à réaliser, pour les chasseurs et les tireurs sportifs (détenteurs d'armes de catégorie B).

Autres documentations

Publié le : 12/12/2025

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Guide espace adhérents spécial tonne

Un guide pour l'utilisation de l'espace adhérents à destination des chasseurs de gibier d'eau.

Tutoriels

Publié le : 12/12/2025

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Guide complément et réimpression de sa validation

Un tutoriel explicatif rappelant les différentes étapes pour effectuer un complément ou une réédition de validation en ligne. Même les personnes qui ont validé par courrier peuvent ré-éditer leur titre en ligne.

Tutoriels

Publié le : 29/10/2025

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Arrêté mare de tonne n°25EB647

Les nouvelles dispositions entrent en vigueur à compter du 24 octobre à 8h.

Arrêtés

Publié le : 23/10/2025

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Arrêté encadrant la chasse des canards

Attention : Suspension de la chasse de l’Eider à duvet jusqu’en 2030 et suspension provisoire du Fuligule Milouin

Arrêtés

Publié le : 29/08/2025

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Arrêté relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement

Arrêtés

Publié le : 06/08/2025

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Cartes des louvetiers 2025-2029

Circonscription des louvetiers de la Charente-Maritime pour 2025-2029.

Formulaires

Publié le : 06/08/2025

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Bulletin d’adhésion aux options complémentaires et notice d’information

Formulaires

Publié le : 03/06/2025

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Convention TRICO

La convention TRICO permet de mettre en place un dispositif de prévention des dégâts occasionnés par les abroutissements de chevreuil sur la vigne pendant la période de débourrement.

Formulaires

Publié le : 13/05/2025

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Déclaration de dégâts causés par des espèces prédatrices ou déprédatrices

NOTE DESTINÉE À LA VICTIME DES DÉGATS : Cette déclaration vise à défendre les intérêts des particuliers et des professionnelles afin de réguler certaines espèces pouvant occasionner des dégâts en Charente-Maritime. Votre témoignage va également servir à protéger les dégâts sur les élevages et sur les activités agricoles, et nous aider à fixer la liste des espèces prédatrices ou déprédatrices susceptibles d’occasionner des dégâts dans le prochain arrêté ministériel. En aucun cas cette déclaration ne pourra servir d’indemnisation de dégâts. NOTE AU PIÉGEUR OU DÉCLARANT QUI COLLECTE LES INFORMATIONS : Les déclarations de dégâts sont les seules outils qui nous permettent de recenser les dommages pris en comptes dans notre dossier « ESOD » (Espèce Susceptible d’occasionner des dégâts). Pour nous permettre d’exploiter correctement vos informations, il est impératif de renseigner tous les champs demandés de façon à maintenir la liste des « ESOD ». Cet outil nous sert également à estimer le montant des dégâts causés sur les élevages des particuliers, des professionnels, aux activités agricoles et aux dégradations matérielles. N’oubliez pas de joindre à la déclaration des photos ou des factures, car plus nous avons d’éléments mieux votre dossier sera considéré.

Formulaires

Publié le : 17/03/2025

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Compte rendu des opérations de destruction

Compte rendu pouvant être fait en ligne : http://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/bilan-destruction-nuisibles

Formulaires

Publié le : 22/01/2025

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Demande d’autorisation de destruction

Les demandes de destruction de nuisible classiques continuent à être transmises soit par courriel à ddtm-ebdd@charente-maritime.gouv.fr, soit par la plateforme dématérialisée https://www.charente-maritime.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Milieux-Foret-et-Biodiversite/Chasse/Nuisibles-et-degats

Formulaires

Publié le : 22/01/2025

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Nouveaux statuts ACCA

Nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.

Autres documentations

Publié le : 12/01/2025

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Arrêté approuvant l’avenant au Schéma Départemental de Gestion Cynégétique pour la période 2023-2029

Arrêtés

Publié le : 13/09/2024

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Convention apport de droit de chasse

Elle délègue à l'ACCA son droit de destruction des espèces classées nuisibles pour les parcelles mentionnées sur celle-ci.

Formulaires

Publié le : 27/08/2024

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Schéma Départemental 2017-2023

A votre disposition, la version définitive du schéma départemental de gestion cynégétique de la Charente-Maritime, pour les années 2017 à 2023.

Autres documentations

Publié le : 27/06/2017

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